Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atlantide, festival des littératures de Nantes
LE LIEU UNIQUE, SCENE NATIONALE DE NANTES, ASSOCIATION CRDC, Association loi 1901
LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES, Société Publique Locale

Numéro de dépôt :
4001659
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
Atlantide, festival des littératures de Nantes de LE LIEU UNIQUE

Présentation de la marque Atlantide, festival des littératures de Nantes

Déposée le 29 avril 2013 par l'association loi 1901 LE LIEU UNIQUE et la société LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atlantide, festival des littératures de Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 LE LIEU UNIQUE domicilié(e) 2 Rue de la Biscuiterie, BP 21304 - 44013 - NANTES Cdx 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES domicilié(e) 5 Rue de Valmy, BP 24102 - 44041 - NANTES Cdx 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque Atlantide, festival des littératures de Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atlantide, festival des littératures de Nantes est expirée depuis le 29 avril 2023.


LE LIEU UNIQUE, SCENE NATIONALE DE NANTES, ASSOCIATION CRDC, Association loi 1901 - 2 Rue de la Biscuiterie, BP 21304 - 44013 - NANTES Cdx 1 - France - SIREN 3

LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES, Société Publique Locale - 5 Rue de Valmy, BP 24102 - 44041 - NANTES Cdx 1 - France - SIREN 3


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie, papier et articles en papier, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; mouchoirs de poche en papier ; essuie-mains en papier ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, collections de livres, photographies, affiches, albums, almanachs, bandes dessinées, dessins, atlas, catalogues ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour écrire ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes de livres pour des tiers ; vente au détail de livres ;

Organisation de festivals de littérature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et production de spectacles, représentations théâtrales ; organisation de concours littéraires avec remise de prix, salons à buts culturels ou éducatifs, colloques, conférences et congrès ; organisation et conduite de symposiums, séminaires, congrès, conférences, colloques, concerts ; activités culturelles ; informations en matière de conférences, colloques, concerts ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; édition et micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publications de livres ; prêt et location de livres ; production de films ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de loisirs ; divertissement.